Avis juridique

Nom de l'entreprise

Art'Illium

Mentions légales & Conditions d’utilisation du site artillium.fr

Dernière mise à jour : [25 avril 2025]

1. Identification de l’exploitant du site (Responsable de publication)

Le présent site internet est édité par :

Nom commercial : ART’ILLIUM

Dirigeant : Monsieur Philippe HOAREAU

Forme juridique : Entreprise individuelle artisanale

SIRET : 492 696 398 00030

Code APE : 1512Z (Fabrication d’articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie)

Siège social : 191 Route des Vins, 24610 Montpeyroux, France

Téléphone : 07 57 18 86 90

Adresse e-mail : hoareau-philippe@artillium.fr

URL : https://artillium.fr

2. Acceptation des conditions d’utilisation

L’accès et la navigation sur le site artillium.fr impliquent l’acceptation pleine et entière des présentes conditions d’utilisation. Tout internaute accédant au site est considéré comme utilisateur et accepte de se conformer à ces mentions ainsi qu’à la législation française en vigueur.

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4. Propriété intellectuelle

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Toute reproduction, représentation, exploitation, adaptation ou commercialisation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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en cas d’interruption temporaire ou permanente du service,

en cas d’erreurs, d’inexactitudes ou d’omissions dans les informations publiées,

en cas de dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers.

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8. Fonctionnement technique

Le site est conçu pour être accessible 24h/24, 7j/7. Toutefois, des interruptions peuvent survenir pour des raisons techniques, de maintenance ou de force majeure. ART’ILLIUM ne saurait être tenu responsable des éventuels dysfonctionnements.

9. Données statistiques et adresses IP

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10. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions sont régies par la loi française. En cas de litige, et après échec de toute tentative de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l’entreprise, sauf disposition légale contraire.